Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son but primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties primordiales garanties qui peuvent être soumis sont séparées en plusieurs critère :Les habitations et leur contenu
- L’incendie et accident similaires : cette garantie protège les dégâts causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de voiture : fréquemment il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de la voiture est connue.
- Le pillage.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : couvre les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, une inondation d'égouts. Certaines assurances assurent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
- Les désastres technologiques
- Les complot et agissements de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dégradations électriques c’est-à -dire les dégâts subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
- La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant au foyer.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à -dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
- Les bijoux
- Les meubles professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- Du bâtiment
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les activités de loisir
- La protection juridique
- Les automobiles d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur du logement.
- L’indice ffb
- La caractéristique du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à -dire en séparant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour déclarer l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution diminue.
- La vétusté : c’est le proportion de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces sommes apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.