Assurance habitation:
une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants.Pour les contrats d'assurance habitation on parle de contrat mrh « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel).
Les garanties
Les garanties essentielles garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs modèle :Les bâtiments et leur contenu
- L’incendie et incident assimilés : cette garantie couvre les dégâts à l'origine d' un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
- Le choc de véhicule : couramment il est une avance sur le moyen contre le tiers responsable, c'est-à -dire que la garantie ne joue que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
- Le pillage.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les détériorations causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de tuyau, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de dépannages de l'origine de la fuite.
- Les accidents technologiques
- Les complot et actions de terrorisme.
- Les catastrophes naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dégâts électriques c'est-à -dire les dégradations subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à un survoltage.
- La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a la demeure.
- L'intérieure du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c'est-à -dire que le mobilier est remplacé selon son prix d'achat et non avec une vétusté déduite.
- Les bijoux
- Les meubles professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
- De l'immeuble
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes monétaires
- Les loyers impayés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L'assistance
- Les exercices de loisir
- La défense juridique
- Les véhicules d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des contrats habituellement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c'est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
- L’indice ffb
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface habitable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les salles à vivre, c'est-à -dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité du résident : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dommage sur ouvrage
Les sinistres
Constat dégât des eaux
En cas de sinistre, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.La déclaration d'incident peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L'assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c'est à dire que le prix indemnisé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
- La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et la plupart du temps fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la contribution baisse.
- La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces montants apparaissent soit sur les modalités générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.